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Conditions de réutilisation des contenus

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En tant que portail agrégateur d’informations, Occitanica met à disposition une grande variété de ressources d’origines différentes. Pour cette raison, le CIRDOC - Institut occitan de cultura veille à ce que l’information sur les conditions de réutilisation et d’exploitation des contenus présents sur le site soit facilement accessibles. 

Libre réutilisation : Licence Ouverte / Open License


Dès que le droit le permet, les contenus publiés dans Occitanica sont sous licence ouverte. Cela concerne, sauf mention contraire, les textes des contenus éditoriaux et les notices décrivant les documents, ainsi que les ressources issues des collections du CIRDOC - Institut occitan de cultura et de ses partenaires relevant du domaine public. 

Ces contenus sont considérés, en vertu du code des relations entre le public et l’administration, comme étant des informations publiques et leur réutilisation s'inscrit dans le cadre des dispositions prévues aux articles L. 321-1 à L. 327-1 de ce code.

Les œuvres entrées dans le domaine public sont librement réutilisables sous réserve de mentionner l’auteur et la provenance sous la forme suivante :

« Auteur - Source occitanica.eu / CIRDOC - Institut occitan de cultura »

« Auteur - Source occitanica.eu / Nom du partenaire »

Ces informations sont données dans la notice bibliographique, dans les champs Auteur et Source.  

Cette licence ouverte, libre et gratuite apporte la sécurité juridique nécessaire aux producteurs et aux réutilisateurs des données publiques.

Elle autorise une libre réutilisation du contenu, en particulier :

Pour en savoir plus : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

 

Réutilisation facilitée : Creative commons 



BY : Attribution (citer l’auteur) 

NC : Pas d'utilisation commerciale 

ND : Pas de modification

Certaines ressources et contenus éditoriaux peuvent être protégés par le droit d’auteur et donc soumis à des conditions d’utilisation particulières. Occitanica a choisi la licence Creative Commons. Cette licence facilite la réutilisation des ressources à conditions de respecter les conditions suivantes :

Cependant, vous devez :

La forme pour indiquer la paternité des œuvres (livres imprimés, photographies, manuscrits…) sera la suivante :

« Auteur - Source occitanica.eu / CIRDOC - Institut occitan de cultura »

« Auteur - Source occitanica.eu / Nom du partenaire »

Ces informations sont données dans la notice bibliographique, dans les champs Auteur et Source.  

Pour ce qui est des notices et des textes de médiation, la forme sera :

« CIRDOC - Institut occitan de cultura, occitanica.eu »

Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'œuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'œuvre modifiée.

Pour en savoir plus : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/deed.fr

 

Réutilisation interdite sans l’accord des créateurs

Certains contenus peuvent être soumis à des conditions d’utilisation particulières. La réutilisation de ces contenus ne peut se faire sans l’obtention préalable d’une autorisation du titulaire des droits sauf dans le cas d’une utilisation strictement privée. Nous vous invitons à vous rapprocher de la personne ou de la structure signalée dans le champ  « Droits » de la notice bibliographique pour de plus amples informations. 


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